Conditions Générales de Vente

PRODUITS:

Les articles proposés à la vente sur le site lors de la consultation par l’utilisateur sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Toute indisponibilité provisoire ou définitive sera signalée aux utilisateurs dés réception de leur commande.


PRIX:

Les prix appliqués en Euro T.T.C sont ceux affichés sur le site. L’entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

T.V.A non applicable (Art:293B du CGI).

Les frais de port sont précisés lors de votre commande en fonction des articles et des tarifs postaux en vigueur au moment de l’achat.

Livraisons effectuées par La poste avec N° de suivi


COMMANDE ET LIVRAISON:

Toute commande ne sera acceptée que si toutes les indications nécessaires à son traitement ont bien été renseignées sur le formulaire de commande. 

Dès réception de la commande et de son règlement, après vérification des disponibilités, les articles choisis partent en conditionnement pour expédition.

Les produits restent la propriété du vendeur d’Art et d’Ailleurs jusqu'à son paiement complet.

Livraisons effectuées par La poste avec suivi 

Les délais, généralement de 3 à 5 jours seront précisés avant la validation des commandes...

 

Expédition uniquement en France métropolitaine.

MODE DE RÈGLEMENT:

- Carte bancaire sur le site sécurisé

- Paypal et *Facturation Paypal

- Par courrier pour les paiements par chèque (délai de livraison +7jrs)

 

*Facturation Paypal:  L'acheteur reçoit un e-mail de Paypal avec le détail de la facture à notre entête,

 la transaction s'effectue sur le site sécurisé (sans obligation d'ouverture de compte Paypal). 

  L'accord de paiement nous est transmis, la commande est traitée le jour même.

 

DÉLAI DE RÉFLEXION:

Dans le cadre de la vente à distance, et plus spécialement dans les conditions prévues par les articles L121-20 et les suivants du code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la livraison de sa commande qui lui sera remboursé en retournant à ses frais, dans leur état d’origine (non détérioré avec emballage ) les articles ne lui donnant pas satisfaction .

 Le retour de marchandise devra au préalable avoir été signalé par mail ou par courrier.

Un bon de retour et les modalités d’expédition, de remboursement ou d’échange  seront adressés préalablement.


RESPONSABILITÉS:

Le vendeur ne pourra être tenu responsable de la non exécution de ses engagements de vendeur en cas de retard de livraison ou détérioration de marchandise provoquée par les services postaux et autres moyens de transport, ni pour toute autre cause provoquée par un tiers après son expédition.


RÈGLES DE CONFIDENTIALITÉ:

L'entreprise et ses membres s’engagent à la non révélation des informations d’acheteurs à des tiers. Pour plus d'informations sur la protection des données d'utilisateurs et autres mentions légales consultez nos CGU.

 

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